Passeport numérique des batteries UE 2027 : ce que doivent savoir les acheteurs de véhicules électriques et de batteries chinois

Dernière mise à jour : octobre 2026

Photo de couverture : pack de batteries Li-ion de voiture électrique, par Wolfmann, CC BY 4.0, via Wikimedia Commons. Recadrée.

Jusqu’à présent, exporter une batterie lithium depuis la Chine revenait surtout à se poser une question : cette marchandise peut-elle être expédiée en toute sécurité ? À partir de 2027, les acheteurs qui vendent en Europe devront aussi s’en poser une deuxième : cette batterie respecte-t-elle les règles d’accès au marché de destination ? Le passeport numérique des batteries de l’UE en est la principale raison. Ce guide l’explique simplement aux concessionnaires, propriétaires de flotte et importateurs qui achètent en Chine des véhicules électriques, des fourgons ou des batteries.

Qu’est-ce que le passeport numérique des batteries de l’UE ?

Voyez-le comme une carte d’identité numérique de la batterie. C’est un fichier électronique qui conserve les informations sur la batterie depuis l’usine, pendant l’utilisation et les réparations, jusqu’au recyclage final. Selon les règles de l’UE, des acteurs comme les consommateurs, les ateliers de réparation, les recycleurs et les autorités peuvent consulter ces informations, chacun avec ses propres droits d’accès.

Quelles informations contient-il ?

D’après les exigences de l’UE, un passeport batterie peut comprendre :

• Des informations sur le fabricant de la batterie
• La date et le lieu de production
• Le modèle de la batterie et son numéro de série
• L’origine des matériaux et la part de matériaux recyclés
• Des informations sur l’empreinte carbone
• Les performances et l’état de santé de la batterie
• Des informations sur le recyclage et le démontage

Les champs de données exacts, et qui peut voir quels champs, sont définis à l’annexe XIII du règlement. Consultez le texte officiel pour votre produit.

Pourquoi l’UE l’introduit-elle ?

Les chaînes d’approvisionnement des batteries sont longues et traversent de nombreux pays : extraction minière, transformation des matières premières, fabrication des cellules, assemblage des packs, utilisation et recyclage. L’UE veut des données numériques pour rendre cette chaîne plus transparente, et pour :

• réduire les émissions de carbone,
• augmenter les taux de recyclage des batteries, et
• mieux contrôler l’origine des matières premières.

Résultat : les batteries qui entrent sur le marché de l’UE seront soumises à des exigences de conformité plus strictes qu’auparavant. Les performances et le prix comptent toujours, mais la transparence de la chaîne d’approvisionnement et la gestion des données deviennent elles aussi un facteur de concurrence.

Qui doit se préparer avant 2027 ?

Tous les produits équipés d’une batterie ne sont pas concernés immédiatement. Ces acteurs devraient commencer à se préparer dès maintenant :

1. Les entreprises de véhicules électriques et de batteries de traction

Les packs de batteries de VE et les systèmes de batteries de traction sont au cœur des règles.

2. Les fournisseurs de batteries de stockage d’énergie

Le stockage d’énergie s’est développé rapidement ces dernières années. Les grandes armoires de stockage et les batteries industrielles exportées vers l’Europe doivent aussi respecter les exigences.

3. Les sociétés de négoce et d’export de batteries

De nombreuses sociétés de négoce achètent des batteries auprès d’usines chinoises et les exportent. Si l’usine ne peut pas fournir une documentation complète, cela peut ensuite poser problème lors des audits d’usine des clients, de l’accès au marché et du dédouanement.

Et les camions diesel ?

Nos produits principaux, comme les camions-bennes HOWO et les tracteurs routiers, sont des camions diesel équipés d’un système de batteries de démarrage 24 V. L’article 77 applique le passeport aux batteries de VE, de LMT et aux batteries industrielles de plus de 2 kWh. Le règlement définit les batteries de démarrage, d’éclairage et d’allumage (SLI) comme une catégorie distincte, absente de cette liste : les batteries de démarrage d’un camion diesel n’ont donc pas besoin de passeport. (Les batteries SLI restent soumises à d’autres obligations du règlement, comme l’étiquetage et la collecte.) Notez que la définition des batteries de VE inclut les batteries de traction des camions et bus électriques (catégories de véhicules M, N et O) : la batterie d’un camion électrique serait donc concernée. La règle du passeport concerne surtout les voitures et fourgons électriques que nous exportons aussi, ainsi que les batteries livrées séparément avec une commande.

Ce qui change pour les acheteurs de VE et de batteries chinois

Jusqu’ici, la liste de contrôle pour l’export de batteries lithium portait sur :

• la FDS (fiche de données de sécurité, MSDS)
• le rapport d’essai UN38.3
• les règles de transport des marchandises dangereuses

À l’avenir, les données propres à la batterie comptent aussi. Avant de commander pour le marché de l’UE, demandez à votre fournisseur :

• Les informations sur la batterie sont-elles complètes ?
• Les documents de la chaîne d’approvisionnement sont-ils traçables ?
• Les données de production peuvent-elles être conservées à long terme ?
• Des données d’empreinte carbone sont-elles disponibles ?

Si vous vendez hors de l’UE, ces questions restent un bon indicateur de la fiabilité d’un fournisseur.

Expédition de batteries lithium : les documents toujours nécessaires

Le passeport batterie concerne la conformité des produits, mais il s’inscrit dans une tendance existante : des règles plus strictes pour l’expédition internationale des batteries. Pour toute exportation de batteries lithium aujourd’hui, vérifiez :

Problèmes fréquents qui retardent les expéditions

• Le modèle de batterie ne correspond pas aux documents
• La FDS est une ancienne version
• Le rapport UN38.3 manque
• Batteries déclarées comme marchandise générale, et le transporteur refuse la réservation

Chacun de ces problèmes peut bloquer une expédition. La solution est simple : vérifiez les documents avant que les marchandises soient prêtes à partir, pas au port, et planifiez tôt le mode de transport.

Est-ce important hors d’Europe ?

Beaucoup de nos acheteurs se trouvent en Russie, en Asie centrale, en Afrique, en Asie du Sud-Est, au Moyen-Orient et en Amérique latine. Le passeport batterie de l’UE ne s’applique pas directement sur ces marchés. Par exemple, les Philippines et la Malaisie ne sont pas concernées par la règle européenne.

Mais les règles sur les batteries se durcissent partout dans le monde. Que vous importiez des équipements de stockage d’énergie, des véhicules électriques, des packs de batteries ou des appareils électroniques contenant des batteries lithium, des documents complets et cohérents faciliteront l’expédition et le dédouanement, quelle que soit la destination.

FAQ

Comment nous vous aidons

Nous exportons des camions, des semi-remorques, des engins et des véhicules depuis Jinan, en Chine, depuis 2010, pour des clients dans plus de 60 pays. Pour nos clients, nous vérifions la FDS, le rapport d’essai UN38.3 et les documents marchandises dangereuses des véhicules électriques et des marchandises contenant des batteries, afin qu’ils correspondent au modèle exact avant la réservation.

Découvrez nos voitures, pick-up et fourgons, dont le fourgon électrique Foton EVM2 12 places et la BYD Yuan Plus, ou nos camions HOWO. Prêt à préparer une commande ? Envoyez-nous une demande ou écrivez-nous sur WhatsApp pour un devis et des conseils d’expédition.

Sources

1. Règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil relatif aux batteries et aux déchets de batteries (EUR-Lex) : https://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2023/1542/oj (article 3, définitions (11) LMT, (12) SLI, (13) batterie industrielle et (14) batterie de VE ; article 77, passeport batterie ; annexe XIII)